Toc, toc … ?
Mais, il y a encore quelqu’un ici ? Prés de deux ans depuis le dernier article … J’ai plus que lâché la barre à un moment. Et pourtant la rédaction me manque énormément et je reprend le clavier avec un plaisir certain.
2020 a été vraiment trés trés rude (et je ne parle pas de la situation sanitaire, ça c’était le bonus. La cerise sur le gâteau de l’apocalypse.)
Pendant deux ans j’ai (nous avons) lutté sur le plan personnel pour garder la tête hors de l’eau et ne pas finir au fond du seau (avec quelques plongées pourtant).
Et après une vente et un rachat de maison à la rapide, un changement de travail pour Monsieur Papa et un gros turn over de vie, nous pensions retrouver un peu d’apaisement.
C’était sans compter sur la facétie du gouvernement et du ministère de l’éducation nationale…
Bref… Une chape de plomb sur les épaules, je n’avais aucun goût à écrire bien que la situation en aurait donné l’occasion. Pas plus avancée que tout un chacun, je n’avais pas grand chose de particulier à apporter à la question de cette loi qui nous est tombée dessus.
Mais aujourd’hui, il y a du nouveau ! Donc, aprés cette petite introduction de retour, c’est parti mon kiki !
D'abord, le dossier ...
Pour resituer le contexte, nous sommes une famille ayant commencé l’IEF en 2015. Nous avons 4 filles, la dernière a fêté ses trois ans au mois de mars dernier.
J’ai donc dû monter un dossier de demande d’autorisation pour motif 4 -situation propre à l’enfant- en plus des trois dossiers de plein droit pour les aînées.
En plus du document CERFA et des justificatifs administratifs exigés, j’ai rédigé un dossier éducatif composé des éléments suivants:
- Une présentation de notre fille, du choix de l’IEF et des dispositions d’instruction
- Une progression annuelle détaillée sur 5 périodes.
- Un exemplaire de mon Livret Individuel de Compétences Cycle 1 pour démontrer ma capacité à apprécier et évaluer la progression chaque année vers les attendus du socle.
Keyboard on fire, baby !
Mon dossier de demande était reçu le 9 mai, la réponse datée du 13.
Quatre jours pour statuer de l’avenir d’un enfant. Quand on connait la lenteur habituelle de l’administration, c’était presque beau.
Mais ça m’a plutôt mise en colère. Très. Beaucoup.
Aprés avoir passé un coup mes nerfs sur le chargé de dossier au téléphone (alors qu’en vrai, il est super gentil. Pardon Monsieur B.) et pris un moment de réflexion. J’ai rédigé mon recours d’une traite. Histoire de déjà faire plus fort qu’eux.
Dans ce recours, j’ai cité les différents textes de lois qui avaient été soulevés dans les différents groupes et ai argumenté de manière détaillée en quoi la scolarisation forcée serait contraire à l’intérêt supérieur de ma fille en me basant sur les besoins -assouvis en IEF, non assouvis par l’école- de la Pyramide de Maslow.
Vous pouvez retrouver ce recours ici: RAPO – Contestation
En parallèle, j’ai saisi le Défenseur de Droit National.
En revanche, je n’ai fait appel à aucun avocat.
Kaboom !
Presqu’à la limite du délai (un mois pour réunir la commission + 5 jours pour notifier la décision au requérant), j’ai reçu une réponse positive à ce recours !
L’Académie de Dijon qui, en premier lieu, a refusé tous les dossiers de demande motif 4 semble revenir sur sa décision concernant les fratries IEF et donne une issue favorable aux RAPO exposant cette situation pour les nouveaux dossiers.
C’est un immense soulagement pour nous et pour les familles dans cette situation mais le combat continue pour les autres qui se sont vu maintenir le refus.
Le combat continue également parce que l’IEF est toujours dans le viseur et que le répit ne dure qu’une année. On peut espérer que les choses soient plus définies dans les années à venir et que les décisions soient plus justes, cohérentes et humaines mais, tant que ni le décret, ni la loi ne sont abrogés, nous resterons sous la menace des excès de zèle et des abus d’autorité de l’administration.
Je partage aujourd’hui notre situation et les documents de correspondance avec l’administration afin qu’ils puissent servir pour jurisprudences.
Sentez vous libres de partager à qui en a besoin, de les utiliser pour monter un dossier au tribunal administratif si le refus est maintenu dans des situations similaires et de vous en inspirer pour rédiger vos courriers !
Ne restez pas seuls et rapprochez vous des collectifs, associations et groupes qui vous aideront dans vos démarches.
Il est important de notifier que plusieurs associations et collectifs proposent le concours d’avocats acceptant l’aide juridique et formulant des recours collectifs. N’hésitez pas à vous renseigner !
Courage à tous !
Merci! Bravo! Tenons bon pour nos enfants! Faisons voler en éclats nos éventuelles peur de l’autorité ( fausse autorité selon moi!) Et soyons les parents protecteurs dont nos enfants ont besoins! Quoi que l’on choisisse ( de scolarisé ou pas , de suivre telle ou telle méthode ou pas…) nous œuvrons pour nos enfants! Big up!
Merci Marie ! Oui, il ne faut pas en avoir peur d’autant plus, comme dans ce cas, quand ils ne sont pas dans leurs droits et abusent de leur autorité.